Mentions légales

Exploitant : Martin Dawson

Forme juridique : Entreprise individuelle

Enseigne : Entreprise de la Petite Feuille Verte

Siège social : 18 rue du 41e Régiment d'Infanterie, 80170 Rosières-en-Santerre

Directeur de la publication : Martin Dawson

SIREN : 918 982 901

SIRET (siège) : 918 982 901 00020

Téléphone : 06 12 60 66 02

Email : contact@entreprise-de-la-petite-feuille-verte.fr

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 — www.ovhcloud.com

Les serveurs sont situés sur le territoire de l’Union européenne, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies et éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent pas un engagement contractuel : seuls les documents remis au client, notamment le devis signé, ont valeur d’engagement. Aucun délai d’intervention ni tarif n’est garanti par le présent site.

Les règles applicables à l’abattage et à l’élagage (plan local d’urbanisme, espaces boisés classés, arbres remarquables, distances de plantation entre voisins) relèvent de la commune et du terrain concernés. Les indications données sur ce site ne dispensent pas de la vérification préalable auprès de la mairie.

Le site peut contenir des liens vers des services tiers (Google, WhatsApp). Entreprise de la Petite Feuille Verte n’a pas la maîtrise de leur contenu et n’assume aucune responsabilité à ce titre.

Le traitement des données collectées via le formulaire de devis est détaillé dans la politique de confidentialité. L’usage des cookies et de la mesure de consultation est décrit sur la page gestion des cookies.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.